Jean-Henri Bourhis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bourhis (Jean-Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Bourhis (Jean-Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000254861
(source JORF)
nomination
30 Juin 2004
30/06/2004
De:
Bourhis (Jean-Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067
(source JORF)
nomination
14 Mai 2004
14/05/2004
De:
Bourhis (Jean-Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Bourhis (Jean-Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
